F1RFN- Site radioamateurs, SWL et amateurs de radio. Réglementation, plan et répartition des bandes

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Mise en garde de F1RFN: Nul ne pourra se prévaloir, utiliser, citer ou faire référence aux articles, lois, décrets etc. se trouvant sur cette page, sans en avoir vérifier au préalable, auprès de l'organisme ou de l'administration concernés, leurs authenticités ou leurs validités. Je dégage ma responsabilité en cas du non respect de la présente note.
Sommaire:
Réglementations diverses:
- Possession d'un scanner.
- Droit à l'antenne.
	- Loi 66-457 du 2 Juillet 1966.
	- Loi 66-457 du 2 Juillet 1966. Version consolidée au 24 septembre 2018
	- Décret n° 67-1171 du 22 décembre 1967
	- Circulaire n° 88-31du 15 avril 1988.
- Brouillage - Intruders.
- Tables d'allocation des fréquences dans le monde (ITU) .
- Plans et répartitions des bandes I.A.R.U.
	- Tableau des bandes HF.
	- Tableau des bandes 50MHz
	- Recommandations VHF/UHF/Micro-ondes.
	- Plan de la Bande 24 GHz.
- Nouvelle réglementation:(JO du 3 octobre 2008 )
- Homologation de la décision no 2008-0841 de l'A.R.T du 24 juillet 2008
- Tableau des fréquences attribuées aux services radioamateurs.
- Tableau des fréquences attribuées aux services radioamateurs en Principauté de Monaco (26/01/2006)
- Tableau des classes d'émissions autorisées en fonction des classes et des bandes de fréquences attribuées aux services radioamateur.
- Tableau des classes d'émissions autorisées en fonction des classes de certificats d'opérateur (30 Mai 2004)
- Caractéristiques techniques à respecter lors de l' utilisation d'une station.
- Grille de codification des indicatifs des services radioamateurs.
- Certificat d'opérateur radioamateur. Conditions d'obtention. (05/10/2004)(2006)
- Programme des épreuves des examens radioamateurs.
- Conversion des certificats.
- Décret 2002-775 du 3 mai 2002. (Valeurs limites d'exposition aux champs électromagnétiques...)
- Réglementation CB

PLANS et RÉPARTITIONS DES BANDES I.A.R.U (Suite)

II- BANDES VHF/UHF/SHF/THF.

PLAN DE LA BANDE IARU, REGION 1 (Amendé à Tel-Aviv en 1996)

Bande C.S.A (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel )

Allocation France : 50,200-51,200 MHz

Ne sont autorisés que certains départements (Voir: ) et ceux qui ont l'autorisation administrative.

50 MHz

50 - 52 MHz	6 mètres
50.000 - 50.100 MHz	CW (Télégraphie) (a)
50.020 - 50.080 MHz	Balises
50.090 MHz	Centre d’activité télégraphique
50.100 - 50.500 MHz	Mode émission à bande étroite (télégraphie, téléphonie [SSB] [AM], RTTY, SSTV, etc.) (b)
50.100 - 50.130 MHz	Intercontinentale CW/SSB
50.110 MHz	Fréquence d’appel DX (c)
50.150 MHz	Centre d’activité Phonique [SSB]
50.185 MHz	Centre d’activité crossband
50.200 MHz	Centre d’activité MS (pour liaisons par réflexionsur essaims de météorites)
50.500 - 52.000 MHz	Tous modes
50.510 MHz	Télévision bande étroite [SSTV AFSK]
50.550 MHz	Fréquence de Trafic FAX (Fac-similé)
50.600 MHz	RTTY (FSK)Télescripteur
50.620 - 50.750 MHz	Communications digitales (Mode émission numérique)
51.210 - 51.390 MHz	Entrées relais [FM], canal à pas de 20/10 kHz ^(e)
51.410 - 51.590 MHz	Téléphonie [FM]
51.510 MHz	Fréquence d’appel FM
51.810 - 51.990 MHz	Sorties relais [FM], canal à pas de 20/10 KHz (e)

NOTES SUR LE PLAN DE BANDE 50-52 MHz
1. Plan de bande IARU Région 1:
Ce plan de bande, d'abord adopté à la conférence IARU Région 1 à Torremolinos (1990) est recommandé pour être utilisé dans les pays de la partie européenne de la Région 1 qui allouent au trafic amateur cette partie du spectre radio. Dans de nombreux pays de la partie africaine de la Région (voir les notes de bas de page accompagnant les tables d'allocations de fréquences de l'UIT), la bande 50-54 MHz est attribuée au service amateur avec un statut primaire, et dans ces cas, comme par exemple en Afrique du Sud, une adaptation du plan de bande de la Région 2 est utilisé.
1.1.Notes de bas de page:
a. La télégraphie est autorise sur l'ensemble de la bande ; la télégraphie est exclusive entre 50.000 et 50.100 MHz.
b. La désignation bande étroite à fait référence aux modes de transmission n'occupant pas plus de 6 kHz de largeur de bande (De Haan,1993).

2. Usage:
Les annotations suivantes ont référence, la colonne du plan de bande. Comme déjà établi dans l'introduction la section IIC, dans les règles de l'esprit amateur, les opérateurs devraient tenir compte de ces accords qui sont faits pour l'harmonisation du trafic, mais aucun droit des fréquences réservées ne peut être dérivé d'une mention dans la colonne usage ou des annotations suivantes.
2.1. Notes de bas de page:
c. La fréquence d'appel DX intercontinentale 50.110 MHz ne doit en aucun cas être utilise pour les appels avec la partie européenne de la Région 1.
d. Equipements canalisés : sur cette bande l'espacement de canaux NBFM est de 20 kHz avec 10 kHz d'offset. Pour la définition de la NBPM,voir la section Vl b.
e. Dans les pays de la partie européenne de l'IARU Région 1
- sont autorisés les relais FM dans la bande 50 MHz, les canaux indiqués sont recommandés pour établir un plan. Pour la numérotation des canaux NBPM, voir la recommandation J. Dans les pays
- les autorités nationales ne permettent pas d'établir des relais avec des fréquences de sortie au-dessus de 51 MHz, la fréquence de sortie des relais doit être 500 kHz en-dessous de la fréquence d'entrée.

Bandes 144 - 146 MHz exclusif radioamateur. (mise à jour: 11/97)

Bande en exclusivité statut radioamateur en primaire

VHF (2 m)

144 - 146 MHz	2 mètres
144.000 - 144.035 MHz	EME, Liaisonsterre-lune-terre SSB+ CW (téléphonie et télégraphie) Segment exclusif EME
144.035 - 144.150 MHz	CW (Télégraphie)
144.037 MHz	RASEC CW
144.050 MHz	Appel CW
144.082 MHz	RASEC CW (dégagement)
144.100 MHz	Fréquence de référence Random (via essaims de météorites) MS CW (m)
144.140 - 144.150 MHz	Essais de propagation sur FAI CW (Field Aligned Irregularities) (télégraphie)
144.150 - 144.400 MHz	Phonie SSB
144.150 - 144.160 MHz	Activié SSB FAI (Field Aligned Irregularities (téléphonie SSB )
144.170 MHz	Retour son SSB ATV
144.195 - 144.205 MHz	Random MS SSB (via essaimsde météorites) (m)
144.300 MHz	Fréquence d’appel SSB (A)
144.390 - 144.400 MHz	Random MS SSB via essaims de météorites(m)
144.400 - 144.500 MHz
144.400 - 144.500 MHz	Balises
144.490 MHz	SAREX UPLINK Véhicules de l’espace (direction terre-espace (téléphonie FM) (q)
144.490 - 144.500 MHz	Bande protégée de Garde (pas d’émissions autorisées dans ce segment)
144.500 - 144.800 MHz	Tous modes (f)
144.500 MHz	Appel SSTV ( télévision à bande étroite )
144.505-145.520 MHz	C1 Transpondeurs Linéaires
144.525 MHz	Fréquence de retour son pour essais de télévision
144.530-144545 MHz	C2 Transpondeurs Linéaires
144.555-144.5700MHz	C3 Transpondeurs Linéaires
144.580-144.595MHz	C4 Transpondeurs Linéaires
144.600 MHz	Appel RTTY Téléscripteur (code: Baudot ASCII)[échantillonnage de fréquence] (n)
144.650 MHz	^{Activité "Ballons"}
144.700 MHz	Appel FAX (fac-similé)
144.750 MHz	Fréquence d’appel et de retour ATV pour essais de télévision(téléphonie FM)
144.800 - 144.990 MHz	Communications numériques, espacement 25KHz (D) (E)
144.800 MHz 144.8125 MHz 144.825 MHz 144.8375 MHz 144.850 MHz 144.8625 MHz 144.875 MHz 1448875 MHz 144.900MHz 144.9125 MHz 144.9250MHz 144.9375 MHz 144.950MHz 144.9625 MHz 144.975 MHz 144.9875 MHz	Communications numériques
145.000 145.187.5 MHz	Entrées Relais NBFM, espacement canaux 12.5KHz
145.00 MHz	R0
145.0125	R0X
145.025	R1
145.0375	R1X
145.050	R2
145.0625	R2X
145.075	R3
145.0875	R3X
145.100	R4
145.1125	R4X
145.125	R5
145.1375	R5X
145.150	R6
145.1625	R6X
145.175	R7
145.1875	R7X
145.2000 -145.5875 MHz	Canaux simplex NBFM esp.12.5 KHz,V16 - V47 145.200 - 145.5875 MHz) 7
145.200 MHz	S8 Transpondeurs FM (p) (F)Véhicules de l’espace (simplex ou splitt; lors de liaisons splitt: direction terre-espace (téléphonie [FM]))
145.2125 MHz	S8X Transpondeurs FM
145.225 MHz	S9 Transpondeurs FM
145.2375 MHz	S9X Transpondeurs FM
145.250 MHz	S10 Transpondeurs FM
145.2625 MHz	S10X Transpondeurs FM
145.275 MHz	S11 Communications numériques
145.2875 MHz	S11X
145.300 MHz	S12 RRTY Loc.Essais com.numériques (B)
145.3125 MHz	S12X
145.325 MHz	S13
145.3375 MHz	S13X
145.350 MHz	S14
145.3625 MHz	S14X
145.375 MHz	S15
145.3875 MHz	S15X
145.400 MHz	S16
145.4125 MHz	S16X
145.425 MHz	S17
145.4375 MHz	S17X
145.450 MHz	S18 SIMPLEX RASEC (dégagement)
145.4625 MHz	S18X
145.475 MHz	S19 RASEC
145.4875MHz	S19X
145.500 MHz	S20 Canal d’appel pour stations mobiles canal V40 FM (A)
145.5125 MHz	S20X
145.525 MHz	S21
145.5375 MHz	S21X
145.550 MHz	S22
145.5625 MHz	S22X
145.575 MHz	S23
145.875 MHz	S23X
145.600 - 145.787.5 MHz	SORTIES Relais canaux RV48 - RV62 (espacement12.5 kHz fréquence des canaux 145.600 à 145.7875 MHz)
145.6000 MHz	R0
145.6125 MHz	R0X
145.6250 MHz	R1
145.6375 MHz	R1X
145.6500 MHz	R2
145.6625 MHz	R2X
145.6750 MHz	R3
145.6875 MHz	R3X
145.7000 MHz	R4
145.7125 MHz	R4X
145.7250 MHz	R5
145.7375 MHz	R5X
145.7500 MHz	R6
145.7625 MHz	R6X
145.7750 MHz	R7
145.7875 MHz	R7X
145.800 - 146.000 MHz	Satellites (e)
145.800 MHz	Véhicules de l’espace (liaisons splitt: direction espace-terre (téléphonie FM) (p)

NOTES SUR LE PLAN 144-146 MHz
1.2. Notes de bas de page :
(a) La télégraphie est permise dans l'ensemble de la bande (sauf dans le segment balises). La télégraphie est exclusive entre 144.035 et 144.150 MHz.
(b) Dans la Région 1 de l'IARU, les fréquences pour les balises avec une PAR de plus de 50 watts sont coordonnes par le coordinateur balises IARU Région 1 (voir la section IX).
(d) Les fréquences simplex établies sur des canaux de sortie de relais peuvent être retenues.
(f) Aucune station automatique n'emploiera le segment tous-modes.
(g) L'attention est attire sur la section 1.1. point iii des annotations (IARU)de ce plan de bande !
Section 1.1 - iii : aucun réseau packet-radio ne sera établi dans la bande 145 MHz et aucun accès par la bande 145 MHz des réseaux sur d'autres bandes ne sera permis.
Il est reconnu que dans certaines parties de Région l'introduction du packet-radio peut requérir l'emploi de fréquences d'accès dans la bande 144-146 MHz pour un temps limité (Düsseldorf 1989).
Note : les parties de Région 1 concernes sont celles avec une faible population amateur et/ou celles la périphérie de la Région, où des exceptions peuvent être tolérées comme celles qui ne nuisent pas l'harmonisation de la bande dans les parties de Région 1 où il y a une plus grande pression sur l'espace disponible du spectre.
Dans cette dernière partie de la Région, le second paragraphe des notes de bas de page ne devrait jamais être employé pour justifier l'ignorance de la première partie pour une longue dure).
(h) Les stations de réseau opéreront seulement dan ta partie 145 MHz alloue aux communications numériques et seront permises seulement pour un temps limité. De telles stations de réseau devraient aussi avoir des ports d'accès sur d'autres bandes VHF/UHF ou micro-ondes et ne devraient pas employer la bande 144 MHz pour le forward mis d'autres stations du réseau. En vue de la limitation du temps, l'établissement de nouvelles stations du réseau n'est pas encourage (De Haan,1993).
Les stations automatiques packet-radio sont seulement permises dans te segment 144.800-144.990 MHz. En dehors de ce segment le niveau de signal produit par ces stations ne sera pas supérieur à 60 dB sous le niveau de la porteuse (mesuré avec une largeur de bande de 12 kHz). Toutes tes autres stations automatiques packet-radio et points d'accès numériques devront arrêter au plus tard le 31 décembre,1997(Tel-Aviv1996).
(m) Voir des procédures établies dans la section Vb.
(n) La publicité devrait être donne l'utilisation des fréquences autour de 144.600 MHz par les stations RTTY, en vue de garder ces fréquences libres d'autre trafic, et éviter toute interférence avec les stations RTTY.
(p) Pour les communications NBFM en phonie avec les stations spatiales habites, il est recommandé d'employer 145.200 MHz pour le trafic simplex, ou 145.200/145.800 MHz pour le trafic en split (Vienne 1995/Tel-Aviv 1996).
(q) De manièreà rendre possible le trafic mondial du projet SAREX dans sa phase Initiale et faciliter ta conversion vers l'emploi de bandes de fréquences plus hautes, la fréquence 144.490 MHz peut être employée pour les communications montantes utilisant la NBFM pour une période limite, mais plus après le 1" octobre 1999 (Tel-Aviv 1996).
RASEC Radioamateur au service de la sécurité civile.
A)        Les fréquences d'appel doivent être dégagées dès qu'une liaison est établie.
B)        Des essais de mise au point de courte dure de communications numériques pourront être effectués.
C)       Pas d'émissions autorises dans la bande balises.
D)       Les modes qui utilisent un canal plus large que le 12F3 ( 4 kHz) correspondant aux espacements 12.5 kHz recommandés par l'IARU ne pourront être utilisés qu'à titre expérimental et pendant une période limite sur la bande 144 - 146 MHz, l'objectif tant de tes développer sur les bandes supérieures (comm. THF 29/11/97).
E)       Communications numériques : cette appellation s'applique aux communications digitales quel qu'en soit le type (packet-radio, pactor, G-Tor, phonie numérisée, etc.).
F)       La CNRR, compte tenu de la note (p) n'attribuera plus cette fréquence l'usage des transpondeurs FM. Cependant les installations utilisant cette fréquence pourront continuer à fonctionner tant qu'il n'y aura pas de gêne signale vis à vis du trafic spatial.

Bandes radioamateurs 430 - 440 MHz.

Bande partagée 430 à 434 MHz statut secondaire,

Bande partagée à égalité de droit 434 à 440 MHz, statut radioamateur primaire

UHF (70 cm)

430 - 440 MHz	70 Centimètres
430.000 - 431.981 MHz	Plan de bande sub-régional
430.025 - 430.375 MHz	Sorties canaux relais NBFM, Transpondeurs FM,Simplex FM espacement de canal 25 kHz, espacement duplex 1.6 MHz ^{( f )}
430.400 - 430.575 MHz	Ca naux liens communication numérique, canaux duplex Shift 9.4 MHz (g)(j)
430.600 - 430.275 MHz	Canaux relais communications numériques (g) (j) (l)
430.600 - 430.975 MHz	^{Communications numériques}
431.000 - 431.050 MHz	Transpondeurs linéaires (shift 1.6 MHz)
430.925 - 431.025 MHz	Canaux Multi-modes (j) (k) (l)
431.050 - 431.825 MHz	Entrées canaux relais, espacement 25kHz, (HB/DL/OE) espacement duplex 7.6 MHz ^(f)
431.105 -431.195 MHz	Entrées relais bande étroite (19cx,esp.12.5 KHz - RU705-RU795)
431.225 - 431.400 MHz	Transpondeurs simplex FM et simplex FM
431.425 - 431.600 MHz	Entrées canaux relais FM (RU17 - RU24)
431.625 - 431.975 MHz	Entrées canaux relais(F/PA),(RU1 - RU15) espacement 25kHz, espacement duplex 1.6 MHz
432.000 - 432.150 MHz	Télégraphie ^(a)
432.000 - 432.025 MHz	Liaisons EME terre-lune-terre (télégraphie)
432.032 MHz	RASEC CW
432.050 MHz	Centre de l’activité CW
432.082 MHz	RASEC CW (dégagement)
432.150 - 432.500 MHz	Téléphonie SSB et télégraphie CW
432.200 MHz	Centre de l’activité SSB
432.350 MHz	Centre de l’activité retour dans les bandes micro-ondes
432.400 MHz	RASEC
432.425 MHz	RASEC (dégagement)
432.450 - 432.475 MHz	Communications numériques (2.3.2.)
432.500 MHz	SSTV (Télévision à bande étroite SSB/AFSK)
432.500 - 432.600 MHz	Entrées transpondeurs linéaires ^(e)
432.600 MHz	^{RRTY (FSK/PSK)}
432.600 - 432650 MHz	^{Transpondeurs linéaires (Shift 1.6 MHz)}
432.600 - 432.800 MHz	Sorties Transpondeurs linéaires ^(e)
432.650 - 432.675 MHz	Communications numériques
432.700 MHz	FAX (Fac-similé (AFSK))
432.705 - 432.795 MHz	Sorties relais bande étroite (RU705 - RU795)
432.800 - 432.990 MHz	Balises (b) (A)
432.994 - 433.381 MHz	Entrées relais, système IARU région1, espacement des canaaux 25 kHz, espacement duplex 1.6 MHz, canaux 433.000 - 433,375 MHz
433.394 - 433.581 MHz	Canaux simplex, Transpondeurs simplex FM (espacement 25 kHz, canaux 433.400 - 433.575 MHz
433.400 MHz	SSTV (Télévision à bande étroite FM/AFSK)
433.500 MHz	Canal d’appel NBFM (pour stations mobiles)
433.600 - 434.000 MHz	Tous Modes
433.600 MHz	RTTY (AFSK/FM)Téléscripteur (Baudot ASCII)
433.625 - 433.775 MHz	Canaux Communications numériques (g) (h) (i) (2.6.1.)
433.700 MHz	FAX (Fac-similé FM:AFSK)
433.800 - 433.975 MHz	^{Répondeurs FM de télémesure ou de calibrage}
434.000 MHz	^{Fréquence centrale expérimentations numériques (définies en note m)}
434.000 - 434.594 MHz	ATV (c) (Télévision)
434.450 - 434.475 MHz	Canaux de Communications numériques, ATV (c) (by exception!!) (i)
434.594 - 435.981 MHz	ATV (c) et sorties relais(selon IARU région 1), espacement de canal 25 kHz, espacement duplex shift 1.6 MHz, canaux relais434.600 - 434.975 MHz
435.981 - 438.000 MHz	ATV (c) (Télévision) service Amateur par satellites
438.000 - 440.000 MHz	(ATV (c)(Télévision) et plan de bande sub-régional, (plan de bande national) (d)
438.025 - 438.175 MHz	Canaux communications numériques (g)
438.025 - 438.525 MHz	Communications numériques (2.6.1)
438.200 - 438.525 MHz	Canaux relaisCommunications numériques, canaux duplex ^{(g) (j) (l)}
438.550 - 438.625 MHz	Multi-modes nouvelles communications ^{(j) (k) (l)}
438.650 - 439.425 MHz	Canaux sorties relais,(HB/DL/OE) espacement de canal 25 kHz, espacement duplex, shift 7.6 MHz ^(f)
439.800 - 439.975 MHz	Canaux liens communications numériques, (canaux de link) (g) (j) (2.6.2) (B)

NOTES SUR LE PLAN DE BANDE 430-440 MHz
1. Plan de bande IARU Région 1
Les annotations suivantes font partie du plan de bande officiellement adopté par l'IARU Région 1, et toutes les socits membres devraient fortement promouvoir l'adhésion aux recommandations faites dans ces annotations.
1.1. Généralités
i.       En Europe il ne sera pas alloué de canaux d'entrée ou de sortie de relais FM entre 432 et 433 MHz.
ii.      Les balises, indépendamment de leur PAR, devront être situées dans la partie exclusive balises de la bande.
iii.     Les canaux NBFM et relais sont précisés dans la section Vi b.
1.2. Notes de bas de page
a).La télégraphie est permise dans toute la partie DX de la bande; la télégraphie est exclusive entre 432.000 et 432.150 MHz.
b).Dans la Région 1 IARU, les fréquences des balises ayant une PAR supérieure à 50 watts sont coordonnes par le coordinateur balises IARU Région 1 (voir section IX ).
c).i.Les opérateurs ATV devraient être encouragés à employer les bandes micro-ondes où elles sont disponibles, mais peuvent continuer à employer la bande 430 MHz là où les autorités l'autorisent. En cas d'interférence entre l'ATV et le service amateur par satellites, le service amateur par satellite devrait avoir la priorité.
c).ii.Les transmissions ATV dans la bande 435 MHz devraient avoir lieu dans le segment 434.000-440.000 MHz.
La porteuse vidéo devrait être en dessous de 434.500 MHz ou au-dessus 438.500 MHz. Les socits nationales devraient conseiller leurs membres sur les fréquences exactes employer, en considération des intérêts des autres utilisateurs (Noordwijkerhout 1987).
d).La signification de " Sub-régional (plan de bande national)"dans les plans des bandes VHF/UHF/Micro-ondes IARU Région 1 est la suivante :
Dans les bandes et sous-bandes qui ne sont pas disponibles dans toute la Région 1, la planification des bandes devrait être coordonne sur une base sub-régionale entre les pays où ces bandes et sous-bandes sont alloues au service amateur. Les mots "plan de bande national" font référence aux bandes / segments qui sont disponibles seulement dans un seul pays (tel que l'allocation de la bande 70 MHz), ou seulement dans un petit nombre de pays largement espacés (Torremolinos 1990).
e). A la conférence IARU Région 1 de Torremolinos (1990) la bande de sortie pour les transpondeurs linaires a t tendue de 432.700 432.800 MHz la condition suivante :
L'utilisation des fréquences 432.600 MHz pour le RTTY (FSK / PSK) et 432.700 MHz pour le FAX devrait être respecte lors de la mise en place de transpondeurs linaires employant ce segment.
2. Usage :
Les annotations suivantes font référence à la colonne " usage" du plan de bande. Comme déjà établi dans l'introduction la section Ile, dans les règles de l'esprit amateur, les opérateurs devraient tenir compte de ces accords qui sont faits pour la commodité du trafic, mais aucun droit des fréquences réservées ne peut être dérivé d'une mention dans la colonne usage ou des annotations suivantes.
2.1. Généralités
Durant les concours et les ouvertures de propagation, le trafic local utilisant les modes bande étroite devrait s'effectuer entre 432.500 et 432.800 MHz.
2.2. Notes de bas de page :
f)    Le système de relais large shift HB/DL/OE, déjà en service depuis longtemps, est valable en raison d'une meilleure utilisation de la totalité de la bande. Pour cette raison, l'IARU Région 1 approuve ce système.
Cela s'applique aussi pour le système français de canaux de relais, adopté également par les Pays-Bas, que l'IARU Région 1 soutient comme une mesure utile pour remplir une partie jusqu'ici inutilisée de la bande. Pour la numérotation des canaux NBFM, voir l'appendice 2cette section.
g)   Dans la section usage du plan de bande 435 MHz, les segments de fréquence suivants ont été désignés pour les communications numériques :
i)   430.544-430.931MHz extension des entres pour les relais communications numériques du système 7,6 MHz. 437.194-438.531 MHz canaux de sortie pour ci-dessus.
ii)   433.619-433.781MHz 438.019-438.181 MHz
iii)   430.394-430.581MHz pour les liens communications numériques.439.794-439.981 MHz pour les liens communications numériques.
En tenant compte de la bande affecte au service amateur par l'administration nationale, des intérêts des autres utilisateurs, des interférences possibles par exemple par les ISM, le système ou la technique numérique spécifique employé etc., un choix sub-régional ou national peut être fait dans les segments supérieurs.
h) Dans les pays o le segment 433.619-433.781 MHz est le seul disponible dans la bande 435 MHz pour les communications numériques, les techniques de modulation nécessitant une séparation de canaux supérieure 25 kHz ne devraient pas être employées. En cas d'emploi incompatible ou différent de cette partie du spectre en regard des pays voisins, cet emploi devrait être coordonné entre les pays concernés avec comme objectif d'éviter les interférences nuisibles.
i)      Sur une base temporaire, dans les pays o le segment 433.619-433.781MHz est le seul disponible dans la bande 435 MHz pour les communications numériques :
1. Les canaux dont les fréquences centrales sont 433.700,432.725, 432.750,432.775,434.450,434.475,434.500,434.525,434.550 et 434.575 peuvent être employés pour les communications numériques.
2. L'emploi de ces canaux ne doit pas interférer avec les transpondeurs linaires.
3. Les techniques de modulation requérant une séparation de canaux supérieure 25 kHz ne doivent pas être employées sur ces canaux (De Haan, 1993).
j)   A ta conférence IARU Région1de Torremolinos (1990) la recommandation suivante tait adopte en ce qui concerne les segments pour les relais et liens, décrits dans la note de bas de page g :
Pour la mise en place d'un relais ou lien destin être installé moins de 150 km d'une frontière nationale, la société membre devrait coordonner le choix des fréquences et des donnes techniques du système avec les socits membres des pays voisins. Une attention spéciale devrait être porte, pour une bonne cohabitation, sur l'utilisation d'antennes directionnelles et de ta puissance minimum nécessaire.
De même, cet accord est aussi valable pour toute les expérimentations de liens effectués sur les canaux multi-modes dans le segment 438.544-438.631 MHz (De Haan, 1993).
k) Ces canaux multi-modes doivent être employés pour l'expérimentation de nouvelles technologies de transmissions (De Haan, 1993).
1. Au Royaume-Uni, l'emploi de répéteurs vocaux de faible puissance sur des canaux relais dans le segment 438.419-438.581MHz est permis. Si nécessaire, les fréquences seront coordonnes avec les pays voisins (De Haan, 1993).
m) Les expérimentations utilisant des modes numériques large bande peuvent avoir lieu dans la bande 435 MHz dans les pays qui ont l'allocation entière des 10 MHz. Ces expérimentations devraient avoir lieu dans la section tous modes autour de 434 MHz, employer la polarisation horizontale et la puissance minimum nécessaire (Tel Aviv 1996).
2.3. Notes complémentaires françaises (en italiques dans la colonne usages)
RASEC : radioamateur au service de la sécurité civile.
A : pas d'émissions autorises dans la bande balises.
B : utilisation pour les communications numériques également dans les zones côtières en cas de SYLEDIS dans les mêmes conditions qu'en 2.6.1.
2.3.2 Accès utilisateur. L'utilisations de ces fréquences ne sera pas faite priori, mais elle le sera uniquement en cas de nécessité technique, en polarisation verticale et avec une puissance adapte a l'établissement de la liaison.
2.6.1 Afin d'éviter toute perturbation avec les autres utilisateurs, la mise en place d'un système de communications numériques sur la portion 433.625-433.775 MHz ne se fera qu'après une concertation locale, avec des moyens adaptés (antennes directives polarisation verticale, puissance adaptée à l'établissement de la liaison) et en cas de dernier recours. Il en sera de même, et fortiori, pour la portion 438.025 à 438.525 MHz.
2.6.2 Des liens duplex à écart 9.4 MHz entre 430.400-430.575 MHz et 439.800-439.975 MHz pourront être mis en place. De préférence les fréquences de haut de bande seront utilises en réception dans les zones urbaines forte densité radioamateur. Dans tous les cas, des antennes directives a polarisation verticale seront utilises. La puissance nécessaire l'établissement de la liaison ne sera pas dépassée.
Les canaux de fréquences les plus élevées seront utilisés en priorité.
2.6.3 Si malgré tout des problèmes subsistaient, la commission THF sera saisie.

2. Usage :
Les annotations suivantes font référence à la colonne " usage" du plan de bande. Comme déjà établi dans l'introduction la section Ile, dans les règles de l'esprit amateur, les opérateurs devraient tenir compte de ces accords qui sont faits pour la commodité du trafic, mais aucun droit des fréquences réservées ne peut être dérivé d'une mention dans la colonne usage ou des annotations suivantes.
2.1. Généralités
Durant les concours et les ouvertures de propagation, le trafic local utilisant les modes bande étroite devrait s'effectuer entre 432.500 et 432.800 MHz.
2.2. Notes de bas de page :
f)    Le système de relais large shift HB/DL/OE, déjà en service depuis longtemps, est valable en raison d'une meilleure utilisation de la totalité de la bande. Pour cette raison, l'IARU Région 1 approuve ce système.
Cela s'applique aussi pour le système français de canaux de relais, adopté également par les Pays-Bas, que l'IARU Région 1 soutient comme une mesure utile pour remplir une partie jusqu'ici inutilisée de la bande. Pour la numérotation des canaux NBFM, voir l'appendice 2cette section.
g)   Dans la section usage du plan de bande 435 MHz, les segments de fréquence suivants ont été désignés pour les communications numériques :
i)   430.544-430.931MHz extension des entres pour les relais communications numériques du système 7,6 MHz. 437.194-438.531 MHz canaux de sortie pour ci-dessus.
ii)   433.619-433.781MHz 438.019-438.181 MHz
iii)   430.394-430.581MHz pour les liens communications numériques.439.794-439.981 MHz pour les liens communications numériques.
En tenant compte de la bande affecte au service amateur par l'administration nationale, des intérêts des autres utilisateurs, des interférences possibles par exemple par les ISM, le système ou la technique numérique spécifique employé etc., un choix sub-régional ou national peut être fait dans les segments supérieurs.
h) Dans les pays o le segment 433.619-433.781 MHz est le seul disponible dans la bande 435 MHz pour les communications numériques, les techniques de modulation nécessitant une séparation de canaux supérieure 25 kHz ne devraient pas être employées. En cas d'emploi incompatible ou différent de cette partie du spectre en regard des pays voisins, cet emploi devrait être coordonné entre les pays concernés avec comme objectif d'éviter les interférences nuisibles.
i)      Sur une base temporaire, dans les pays o le segment 433.619-433.781MHz est le seul disponible dans la bande 435 MHz pour les communications numériques :
1. Les canaux dont les fréquences centrales sont 433.700,432.725, 432.750,432.775,434.450,434.475,434.500,434.525,434.550 et 434.575 peuvent être employés pour les communications numériques.
2. L'emploi de ces canaux ne doit pas interférer avec les transpondeurs linaires.
3. Les techniques de modulation requérant une séparation de canaux supérieure 25 kHz ne doivent pas être employées sur ces canaux (De Haan, 1993).
j)   A ta conférence IARU Région1de Torremolinos (1990) la recommandation suivante tait adopte en ce qui concerne les segments pour les relais et liens, décrits dans la note de bas de page g :
Pour la mise en place d'un relais ou lien destin être installé moins de 150 km d'une frontière nationale, la société membre devrait coordonner le choix des fréquences et des donnes techniques du système avec les sociétés membres des pays voisins. Une attention spéciale devrait être porte, pour une bonne cohabitation, sur l'utilisation d'antennes directionnelles et de ta puissance minimum nécessaire.
De même, cet accord est aussi valable pour toute les expérimentations de liens effectués sur les canaux multi-modes dans le segment 438.544-438.631 MHz (De Haan, 1993).
k) Ces canaux multi-modes doivent être employés pour l'expérimentation de nouvelles technologies de transmissions (De Haan, 1993).
1. Au Royaume-Uni, l'emploi de répéteurs vocaux de faible puissance sur des canaux relais dans le segment 438.419-438.581MHz est permis. Si nécessaire, les fréquences seront coordonnes avec les pays voisins (De Haan, 1993).
m) Les expérimentations utilisant des modes numériques large bande peuvent avoir lieu dans la bande 435 MHz dans les pays qui ont l'allocation entière des 10 MHz. Ces expérimentations devraient avoir lieu dans la section tous modes autour de 434 MHz, employer la polarisation horizontale et la puissance minimum nécessaire (Tel Aviv 1996).
2.3. Notes complémentaires françaises (en italiques dans la colonne usages)
RASEC : radioamateur au service de la sécurité civile.
A : pas d'émissions autorises dans la bande balises.
B : utilisation pour les communications numériques également dans les zones côtières en cas de SYLEDIS dans les mêmes conditions qu'en 2.6.1.
2.3.2 Accès utilisateur. L'utilisations de ces fréquences ne sera pas faite priori, mais elle le sera uniquement en cas de nécessité technique, en polarisation verticale et avec une puissance adapte a l'établissement de la liaison.
2.6.1 Afin d'éviter toute perturbation avec les autres utilisateurs, la mise en place d'un système de communications numériques sur la portion 433.625-433.775 MHz ne se fera qu'après une concertation locale, avec des moyens adaptés (antennes directives polarisation verticale, puissance adaptée à l'établissement de la liaison) et en cas de dernier recours. Il en sera de même, et fortiori, pour la portion 438.025 à 438.525 MHz.
2.6.2 Des liens duplex à écart 9.4 MHz entre 430.400-430.575 MHz et 439.800-439.975 MHz pourront être mis en place. De préférence les fréquences de haut de bande seront utilises en réception dans les zones urbaines forte densité radioamateur. Dans tous les cas, des antennes directives a polarisation verticale seront utilises. La puissance nécessaire l'établissement de la liaison ne sera pas dépassée.
Les canaux de fréquences les plus élevées seront utilisés en priorité.
2.6.3 Si malgré tout des problèmes subsistaient, la commission THF sera saisie.

Bandes radioamateurs 1240 - 1300 MHz.

Bande partagée statut radioamateur en secondaire

1240-13000 MHz

1240 -1300 MHz
1240.000 - 1243.250 MHz	Tous modes
1240.000 - 1241.000 MHz	Communications numériques
1240 - 1240.975 MHz	Packet-radio duplex, shift 59MHz, esp.25KHz avec 4 canaux haut débit, esp.250 KHz coordonnés (A)
1242.025 - 1242.250 MHz	Sorties relais, canaux RS1 - RS10
1243.250 - 1260.000 MHz	ATV (Télévision)
1242.250 - 1242.700 MHz	Sorties relais, canaux RS11 - RS28
1242.725- 1243.250 MHz	Packet radio,Communications numériques, canaux duplex RS29 - RS50
1258.150 - 1259.350 MHz	Sorties relais, canaux R20 - R68
1260.000 - 1270.000 MHz	Service amateur par Satellites
1270.000 - 1272.000 MHz	Tous modes
1270.025 - 1270.700 MHz	Entrées relais, canaux RS1 - RS28
1270.725 - 1271.250 MHz	Packet-radio (Communications numériques), canaux duplex RS29 - RS50
1272.000 - 1290.994 MHz	ATV (Télévision)
1290.994 - 1291.481 MHz	Entrées relais NBFM, canaux espacement 25 kHz, RM0 (1291.000 MHz) - RM19 (1291.475 MHz)
1291.494 - 1296.000 MHz	Tous modes
1293.150 - 1294.350 MHz	Entrées relais, canaux R20 - R68
1296.000 - 1296.150 MHz	Télégraphie (a)
1296.000 - 1296.025 MHz	EME (Liaisons terre-lune-terre) CW (télégraphie)
1296.150 - 1296.800 MHz	Téléphonie /SSB
1296.200 MHz	Centre d’activité communications à bande étroite
1296.400 - 1296.600 MHz	Entrées transpondeurs linéaires
1296.500 MHz	SSTV (Télévision à bande étroite)
1296.600 MHz	RTTY (Téléscripteur)
1296.600 - 1296.800 MHz	Sorties transpondeurs linéaires
1296.700 MHz	FAX (Fac-similé)
1296.800 - 1296.9875 MHz	Balises (b)
1296.994 - 1297.481 MHz	Sorties relais NBFM, canaux RM0 - RM19
1297.494 - 1297.981 MHz	Canaux simplex, SM20 (1297.500) - SM39 (1297.975) (c)
1297.500 MHz	Canal central d’activité NBFM
1298.000 - 1300.000 MHz	Tous modes
1298.025 - 1298.500 MHz	Sorties relais, canaux RS1 - RS28
1298.500 - 1300.000 MHz	Communications numériques(à partir de 1298.725 si utilisation de couples relais 28MHz
1298.725 - 1299.000 MHz	Packet-radio,Communications numériques, canaux duplex RS29 - RS50
1299.000 - 1299.975 MHz	Packet-radio, duplex, shift 59 Mhz esp.25 KHz avec 4 canaux haut débit espacés de 250KHz coordonnés (A)

Bandes radioamateurs 2300 - 2450 MHz.

Bande partagée statut radioamateur en secondaire

2300-2450 MHz

2300 - 2450 MHz
2300.000 - 2320.000 MHz	Plan de bande sub-régional ^{(National) (a)}
2304.000 - 2308.000 MHz	Segment bande étroite, dans les pays où le segment n'est pas disponible
2308.000 - 2310.000 MHz	Communications bande étroite en Suisse, HB
2320.000 - 2320.150 MHz	CW exclusivement,Télégraphie ^(c)
2320.000 - 2320.025 MHz	EME liaisons terre-lune-terre (télégraphie)
2320.150 - 2320.800 MHz	Télégraphie et téléphonie SSB ^(c)
2320.200 MHz	Centre de l’activité téléphonique SSB
2320.800 - 2321.000 MHz	Balises exclusivement (pas d’émission autorisée dans ce segment) ^(c)
2321.000 - 2322.000 MHz	Simplex NBFM et relais Téléphonie [FM] (b)
2322.000 - 2400.000 MHz	Tous modes ^(b)
2322.000 - 2355.000 MHz	ATV (Télévision)
2355.000 - 2365.000 MHz	Communications numériques
2365.000 - 2370.000 MHz	Relais
2370.000 - 2392.000 MHz	ATV (Télévision)
2392.000 - 2400.000 MHz	Communications numériques
2400.000 - 2450.000 MHz	Satellites

Bandes radioamateurs 3400 - 3475 MHz.

Bande C.S.A (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel )

Pas ouvert en France.

3400-3475 MHz

3400 - 3475 MHz
3400.000 - 3402.000 MHz	Communications à bande étroite
3400.100 MHz	Centre de l’activité
3402.000 - 3475.000 MHz	Tous modes
3420.000 - 3430.000 MHz	Communications numériques
3450.000 - 3455.000 MHz	Communications numériques

Bandes radioamateurs 5650 - 5850 MHz.

Bande partagée statut radioamateur en secondaire

5650-5850 MHz

5650 - 5850 MHz
5650.000 - 5668.000 MHz	Service Amateur Satellites montée, direction terre-espace
5668.000 - 5670.000 MHz	Service Amateur Satellites montée direction terre-espace et communications bande étroite ^(a)
5668.200 MHz	Centre de communications bande étroite
5670.000 - 5700.000 MHz	Communications numériques
5700.000 - 5720.000 MHz	ATV (Télévision)
5720.000 - 5760.000 MHz	Tous modes
5760.000 - 5762.000 MHz	Communications bande étroite ^(a)
5760.200 MHz	Centre de communications bande étroite
5762.000 - 5790.000 MHz	Tous modes
5790.000 - 5850.000 MHz	Service Amateur Satellites, descente direction espace-terre

Bandes radioamateurs 10.000 - 10.500 GHz.

Bande en exclusivité statut radioamateur en primaire

10 GHz

10.000 - 10.500 GHz
10.000 - 10.150 GHz	Communications numériques
10.150 - 10.250 GHz	Tous modes
10.250 - 10.350 GHz	Communications numériques
10.350 - 10.368 GHz	Tous modes
10.368 - 10.370 GHz	Communications bande étroite
10.3682 GHz	Centre de communications bande étroite
10.370 - 10.450 GHz	Tous modes
10.450 - 10.500 GHz	Service Amateur Satellites et tous modes
10.450 - 10.452 GHz	Communications bande étroite dans les pays où 10.368 à10.370 n'est pas disponible(alternative)

Bandes radioamateurs 24.000 - 24.500 GHz. ( Tel-Aviv 1996 et Lillehammer 1999.)

Bande 24.000 à 24050 MHz en exclusivité statut radioamateur en primaire
Bande 24050 à 24250 MHz partagée statut radioamateur en secondaire

24 GHz

24.000 - 24.250 GHz
24.000 - 24.048 GHz	Service Amateur Satellites
24.048 - 24.050 GHz	Communications bande étroite
24.0482 GHz	Centre de communications bande étroite
24.050 - 24.250 GHz	Tous modes
24.125 GHz	Fréquence préférentielle pour le trafic avec équipements large bande

Bandes radioamateurs 47.000 - 47.200 GHz.

Bande en exclusivité statut radioamateur en primaire .

47 GHz

47.000 - 47.200 GHz
47.000 - 47.200 GHz	Tous modes
47.088000 GHz	Centre de communications bande étroite

Abréviations employés:

FM	Modulation de fréquence
NBFM	Modulation à bande étroite
AM	Modulation d’amplitude
SSB	Modulation bande latérale unique (angl.: single sideband)
MS	Météo scatter, météorites
CW	Télégraphie MORSE
ATV	Télévision amateur PAL ou SECAM
SSTV	Télévision à bande étroite (angl.:slow scan télévision)
RTTY	Téléscripteur (angl.: radio télétype)

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	Site radioamateurs, S.W.L et amateurs de radio.